B I L A N S O C I A L

2018 2019 2020

613. NOMBRE DE RÉUNIONS AVEC LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET LES DÉLÉGUÉS SYNDICAUX

DUP ÉLARGIE - ATTRIBUTION CE (RÉUNIONS ORDINAIRES / RÉUNIONS EXTRAORDINAIRES) 14 / 5 13 -

DUP ÉLARGIE - ATTRIBUTION DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL 12 10 -

CSE : COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (RÉUNIONS ORDINAIRES / RÉUNIONS EXTRAORDINAIRES) - 2 11 / 11

Commissions - - 15

Commissions Formation - - 3

Commissions Logement - - 3

Commissions Égalité professionnelle - - 3

Commissions Santé, sécurité et conditions de travail 6

Avec les Délégués syndicaux - - 8

Négociation annuelle obligatoire Mesures salariales - - 4

Accord Égalité professionnelle - - 3

Accord d adaptation - - 1

614. DATE DE SIGNATURE ET OBJET DES ACCORDS, CHARTES ET DÉCISIONS UNILATÉRALES DE L EMPLOYEUR (DUE) DANS L ANNÉE

29/07/2020 ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2020 (portant PV de fin de négociation) SIGNÉ PAR LA CGT

12/06/2020 CODE DE DÉONTOLOGIE (entrée en vigueur le 22 août 2020)

17/09/2020 CHARTE UTILISATEUR DES RESSOURCES INFORMATIQUES ET SERVICES INTERNET (entrée en vigueur le 23 octobre 2020)

23/10/2020 DUE RELATIVE À LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF D ASTREINTE (entrée en vigueur le 30 novembre 2020)

DÉM ARCHE RSE

RISQUES E T ENJEUX

IDENTITÉ

ACTIVITÉ 2020

Bilan social