B I L A N S O C I A L
2018 2019 2020
613. NOMBRE DE RÉUNIONS AVEC LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET LES DÉLÉGUÉS SYNDICAUX
DUP ÉLARGIE - ATTRIBUTION CE (RÉUNIONS ORDINAIRES / RÉUNIONS EXTRAORDINAIRES) 14 / 5 13 -
DUP ÉLARGIE - ATTRIBUTION DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL 12 10 -
CSE : COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (RÉUNIONS ORDINAIRES / RÉUNIONS EXTRAORDINAIRES) - 2 11 / 11
Commissions - - 15
Commissions Formation - - 3
Commissions Logement - - 3
Commissions Égalité professionnelle - - 3
Commissions Santé, sécurité et conditions de travail 6
Avec les Délégués syndicaux - - 8
Négociation annuelle obligatoire Mesures salariales - - 4
Accord Égalité professionnelle - - 3
Accord d adaptation - - 1
614. DATE DE SIGNATURE ET OBJET DES ACCORDS, CHARTES ET DÉCISIONS UNILATÉRALES DE L EMPLOYEUR (DUE) DANS L ANNÉE
29/07/2020 ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2020 (portant PV de fin de négociation) SIGNÉ PAR LA CGT
12/06/2020 CODE DE DÉONTOLOGIE (entrée en vigueur le 22 août 2020)
17/09/2020 CHARTE UTILISATEUR DES RESSOURCES INFORMATIQUES ET SERVICES INTERNET (entrée en vigueur le 23 octobre 2020)
23/10/2020 DUE RELATIVE À LA MISE EN PLACE D UN DISPOSITIF D ASTREINTE (entrée en vigueur le 30 novembre 2020)
DÉM ARCHE RSE
RISQUES E T ENJEUX
IDENTITÉ
ACTIVITÉ 2020
Bilan social